PLU de Heiligenberg

Identification

Téléchargement

Projet de PLU arrêté le 29 janvier 2025

1a-Rapport de présentation, tome A - Diagnostic et état initial de l'environnement

1b-Rapport de présentation, tome B - Justifications

1c-Rapport de présentation, tome C - Evaluation environnementale

1d-Rapport de présentation, tome D - Résumé non technique

2-PADD (support de présentation du débat d'orientations)

3-Règlement écrit

4-Réglement graphique (plan de zonage - A0)

5a-OAP sectorielle : Orientations d'aménagement et de programmation

5b-OAP thématique : Orientations d'aménagement et de Programmation

6a-Liste des Servitudes d'utilité publique

6b-Plan des servitudes d'utilité publique (A0)

7a-Annexe sanitaire

7b-Plan des réseaux EP (A3)

7c-Zonage d'assainissement (plan)

8-Annexe relative au PPRI de la Bruche

9-Annexe relative au classement sonore des infrastructures de transport terrestre

10-Annexe : Forêts soumises au régime forestier

Powered by Phoca Download